Buch lesen: "Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes"
F. Braesch
Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes
4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792
Publié par Good Press, 2020
EAN 4064066074586
Table des matières
INTRODUCTION
I
II
III
IV
V
PREMIÈRE ASSEMBLÉE.—DU 4 DÉCEMBRE 1790
DEUXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 17 DÉCEMBRE 1790
TROISIÈME ASSEMBLÉE.—DU 4 JANVIER 1791
QUATRIÈME ASSEMBLÉE.—DU JEUDI 20 JANVIER 1791
CINQUIÈME ASSEMBLÉE.—DU JEUDI 10 FÉVRIER 1791
SIXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 1 er AVRIL 1791
SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 6 AVRIL 1791
HUITIÈME ASSEMBLÉE.—DU 12 AVRIL 1791
NEUVIÈME ASSEMBLÉE.—DU 14 AVRIL 1791
DIXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 16 AVRIL 1791
ONZIÈME ASSEMBLÉE.—DU MARDI 19 AVRIL 1791
DOUZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 20 AVRIL 1791
TREIZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 22 AVRIL 1791
QUATORZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 27 AVRIL 1791
QUINZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 MAI 1791
SEIZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 11 MAI 1791
DIX-SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 30 MAI 1791
DIX-HUITIÈME ASSEMBLÉE.—DU 1 er JUIN 1791
DIX-NEUVIÈME ASSEMBLÉE.—DU 3 JUIN 1791
VINGTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 11 JUIN 1791
VINGT-UNIÈME (sic) ASSEMBLÉE.—DU VENDREDI 5 AOUT 1791
VINGT-DEUXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 SEPTEMBRE 1791
VINGT-TROISIÈME ASSEMBLÉE.—DU 19 SEPTEMBRE 1791
VINGT-QUATRIÈME ASSEMBLÉE.—DU 23 SEPTEMBRE 1791
VINGT-CINQUIÈME ASSEMBLÉE.—DU 28 SEPTEMBRE 1791
VINGT-SIXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 15 OCTOBRE 1791
VINGT-SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 20 OCTOBRE 1791
VINGT-HUITIÈME ASSEMBLÉE.—DU 25 OCTOBRE 1791
VINGT-NEUVIÈME ASSEMBLÉE.—DU 8 NOVEMBRE 1791
TRENTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 4 FÉVRIER 1792
TRENTE ET UNIÈME ASSEMBLÉE.—DU 8 FÉVRIER 1792
TRENTE-DEUXIÈME ASSEMBLÉE.—DU MARDI 13 MARS 1792
TRENTE-TROISIÈME ASSEMBLÉE.—DU LUNDI 2 AVRIL 1792
TRENTE-QUATRIÈME ASSEMBLÉE.—DU LUNDI 16 AVRIL 1792
TRENTE-CINQUIÈME ASSEMBLÉE.—DU MARDI 17 AVRIL 1792
TRENTE-SIXIÈME ASSEMBLÉE.—DU SAMEDI 21 AVRIL 1792
TRENTE-SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU LUNDI 23 AVRIL 1792
TRENTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE.—DU MERCREDI 6 JUIN 1792
TRENTE-NEUVIÈME ASSEMBLÉE.—DU VENDREDI 15 JUIN 1792
QUARANTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 23 JUIN 1792.
QUARANTE-ET-UNIÈME ASSEMBLÉE.—DU DIMANCHE 24 JUIN 1792.
QUARANTE-DEUXIÈME ASSEMBLÉE.—DU MARDI 26 JUIN 1792
QUARANTE-TROISIÈME ASSEMBLÉE.—DU MERCREDI 27 JUIN 1792
QUARANTE-QUATRIÈME ASSEMBLÉE.—DU SAMEDI 30 JUIN 1792
QUARANTE-CINQUIÈME ASSEMBLÉE.—DU 3 JUILLET 1792
QUARANTE-SIXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 6 JUILLET 1792
QUARANTE-SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 JUILLET 1792
QUARANTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE.—DU 10 JUILLET 1792
QUARANTE-NEUVIÈME ASSEMBLÉE.—DU 17 JUILLET 1792
CINQUANTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 24 JUILLET 1792
CINQUANTE ET UNIÈME ASSEMBLÉE.—DU 27 JUILLET 1792
CINQUANTE-DEUXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 28 JUILLET 1792
CINQUANTE-TROISIÈME ASSEMBLÉE.—DU 29 JUILLET 1792
CINQUANTE-QUATRIÈME ASSEMBLÉE.—31 JUILLET
CINQUANTE-CINQUIÈME ASSEMBLÉE.—1 er AOUT 1792.
2 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 5 AOUT 1792 DEUXIÈME SÉANCE PERMANENTE
ASSEMBLÉE DU 6 AOUT 1792 TROISIÈME SÉANCE PERMANENTE
ASSEMBLÉE DU 7 AOUT 1792 SÉANCE PERMANENTE
ASSEMBLÉE DU 8 AOUT SÉANCE PERMANENTE
ASSEMBLÉE DU 9 AOUT 1792 SÉANCE PERMANENTE
ASSEMBLÉE DU 10 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 11 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 12 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 13 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 14 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 15 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 15 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 16 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 17 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 18 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 19 AOUT
ASSEMBLÉE DU 20 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 21 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 22 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 23 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 24 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 25 AOUT
ASSEMBLÉE DU 26 AOUT
ASSEMBLÉE DU 27 AOUT
ASSEMBLÉE DU 28 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 30 AOUT 1792 [673]
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 31 AOUT 1792
ASSEMBLÉE DU 1 er SEPTEMBRE 1792
ASSEMBLÉE DU 2 SEPTEMBRE 1792
ASSEMBLÉE DU 3 SEPTEMBRE 1792
ASSEMBLÉE DU 4 SEPTEMBRE 1792
ASSEMBLÉE DU 5 SEPTEMBRE 1792
INDEX ALPHABÉTIQUE DES NOMS PROPRES
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
V
Y
INTRODUCTION
Table des matières
I
Table des matières
Le service des Archives du département de la Seine possède, depuis 1891, un petit registre, relié en parchemin, mesurant vingt-cinq sur trente-sept centimètres, et comprenant environ deux cents folios, dont soixante-douze écrits au recto et au verso. Ce registre porte, sur sa couverture, d'une écriture contemporaine, la suscription suivante:
| No 31 | No 78 | |
| SECTION DES POSTES | ||
| REGISTRE Des délibérations de l'Assemblée générale de la section, commencé le 4 décembre 1790, jusqu'au 5 septembre 1792. | ||
C'est le seul registre d'Assemblée générale de section que nous possédions encore pour la période considérée[1]. Pendant la Révolution, chacune des 48 sections de Paris avait un grand nombre de registres: d'abord ceux qui contenaient les procès-verbaux des Assemblées générales; ensuite ceux où étaient consignés les résultats des délibérations des Assemblées primaires électorales; puis les registres des Comités civils, ceux des Comités révolutionnaires, etc. Il y avait aussi une grande quantité de papiers sur lesquels étaient consignés des actes isolés: extraits des procès-verbaux des Assemblées ou des Comités, lettres circulaires[2], etc. De tous ces documents, les plus importants étaient bien évidemment les registres des Assemblées générales, puisqu'ils contenaient, dans leur succession chronologique, l'ensemble des délibérations politiques prises par les sections. Or, tandis que les feuilles volantes étaient dispersées dans toutes les directions, de même qu'un certain nombre de registres des Comités civils ou révolutionnaires, voire d'Assemblées primaires, la presque totalité des registres d'Assemblées générales de sections, étaient versés, en l'an IV, à l'Administration centrale et complètement détruits en mai 1871, lors de l'incendie qui, pendant la Commune, anéantit le bâtiment de la Préfecture de Police.
M. Lucien Lazard, aujourd'hui sous-archiviste de la Seine, a retrouvé, en 1897, au bureau des mairies de la Préfecture de la Seine, un état manuscrit des documents de l'ancienne Municipalité de Paris, dressé avant l'incendie de mai 1871. Cet état comprend l'énumération des divers registres conservés à cette époque à la Préfecture de la Seine (documents concernant la Municipalité et le Département) et de ceux conservés à la Préfecture de Police. Voici ce qui, dans cet état, concerne cette dernière catégorie de documents aujourd'hui entièrement anéantis:
Préfecture de Police:
| 340 | Registres, | procès-verbaux des 48 sections; |
| 59 | —— | décisions de diverses autorités municipales. |
D'autre part M. Labat, ancien archiviste de la Préfecture de Police, s'est occupé de ces documents, à la fin du premier de ses deux articles de la Gazette des Tribunaux (nos des 6 et 11 juillet 1882, pp. 655 et 671) sur Les Archives de la Préfecture de Police et l'incendie de 1871. M. Labat y énumère les différents «registres afférents à la période révolutionnaire». Après avoir rappelé ceux qui sont relatifs aux diverses prisons de Paris à cette époque, il mentionne enfin: «Tous les registres, au nombre de plus de trois cents, sur lesquels étaient inscrits les procès-verbaux des séances tenues par les Comités révolutionnaires des diverses sections de Paris, auxquels s'en trouvaient joints deux ou trois du club des Cordeliers.—Un des Comités, celui de la section du Mont-Blanc, avait fourni une plus grande quantité de registres que les autres, et ils étaient tenus avec un ordre, un soin, une régularité qu'on était loin d'observer partout au même degré. A chaque procès-verbal on avait annexé les documents, manuscrits ou imprimés, communiqués à la section et qui avaient fait l'objet de discussions dans la séance ou sur lesquels le Comité avait à délibérer.—La perte de ces registres, si précieux pour l'étude de la vie politique de la population parisienne à cette époque agitée, est des plus déplorables et, malheureusement, elle est irréparable...» Il est certain que M. Labat fait erreur en ne parlant ici que de registres de Comités révolutionnaires. Un grand nombre des registres de l'époque révolutionnaire, conservés à la Préfecture de Police, étaient en effet des registres d'Assemblées générales, comme le prouvent les travaux effectués dans ces Archives par Barthélemy-Saint-Hilaire et par Mortimer-Ternaux.
Le registre que nous éditons aujourd'hui, au lieu d'avoir été versé au dépôt central[3], était resté, jusqu'à la fin du xixe siècle, à la mairie du IIe arrondissement dans la circonscription de laquelle est compris le territoire de l'ancienne section des Postes. C'est là qu'il fut découvert par M. Marius Barroux, actuellement archiviste de la Seine, lorsque le service des Archives du département, à qui il appartient de conserver désormais cette catégorie de documents, entreprit une vaste enquête auprès de toutes les mairies de Paris, en vue de retrouver ceux de ces documents qui pouvaient encore subsister. Après de longues démarches, ce service parvint enfin, en 1891, à entrer en possession du précieux registre qui est conservé aujourd'hui dans le bâtiment des Archives départementales, sous la cote VD* 1001.
La leçon donnée par l'incendie de 1871 n'a pas été perdue et, depuis une vingtaine d'années, les efforts des travailleurs isolés, ceux des sociétés savantes et surtout le concours puissant du Conseil municipal de Paris tendent, en les publiant, à mettre définitivement à l'abri d'un nouvel accident, toujours possible, les restes de la riche documentation relative à l'histoire sectionnaire de Paris pendant la Révolution. La présente publication est une contribution de plus à cette œuvre.
Elle comprend les séances de l'Assemblée générale de la section des Postes, depuis le 4 décembre 1790 jusqu'au 5 septembre 1792. Comme la loi du 21 mai-27 juin 1790, qui établit la nouvelle organisation de Paris en 48 sections, commençait à peine à être appliquée, à la fin de 1790, il y a toutes probabilités pour que le présent registre ait été le premier de l'Assemblée générale de la section. Je ferai d'ailleurs remarquer que le procès-verbal du 4 décembre 1790 porte, en tête, les mots suivants: Première assemblée. Je ne sais pourquoi le tiers seulement de ce registre a été utilisé. J'ignore si un ou plusieurs autres registres faisaient la suite de celui-ci, après le procès-verbal du 5 septembre 1792. Le contraire est vraisemblable: jamais la série des procès-verbaux de sections n'a été complète. Les travailleurs qui ont pu dépouiller ces documents, avant l'incendie de 1871, sont formels à cet égard; Mortimer-Ternaux, qui a fait son travail vers 1860, constate, outre la disparition de quelques registres[4], la mutilation de plusieurs de ceux qui subsistent, mutilation qu'il attribue au désir des intéressés d'effacer les traces de leur honte[5]. Nous savons aujourd'hui que cette mutilation est due au peu de scrupule d'un érudit, Barthélemy-Saint-Hilaire. Celui-ci, qui nous a, par son providentiel larcin, valu la conservation de nombreux fragments des procès-verbaux de sections[6], a fait son travail de dépouillement dans la deuxième moitié de l'année 1834, c'est-à-dire à une époque où, très probablement, personne d'autre que lui n'avait encore songé à utiliser ces textes. Selon toute apparence les registres devaient être alors intacts et tels qu'au moment où ils avaient été déposés aux Archives de la Préfecture de Police. Or les analyses qu'en a laissées Barthélemy-Saint-Hilaire[7], montrent qu'ils étaient incomplets. Voici, à titre d'exemple, l'état dans lequel se trouvaient, à cette époque, les registres de la section du Luxembourg.
LUXEMBOURG
Registres.
| 1o | Incomplet, | quelques procès-verbaux de 1792; |
| 2o | id. | quelques Assemblées primaires de 1793; |
| 3o | id. | quelques procès-verbaux de mars 1793, an III—22 germinal—adresse à la Convention (texte); |
| 4o | Incomplet. | Finit au 20 floréal an III; |
| 5o | Du 21 fructidor an III au 11 vendémiaire[8]. | |
Enfin le témoignage de M. Labat, l'ancien archiviste de la Préfecture de Police, vient confirmer ce que nous savons sur la mauvaise tenue des registres de sections[9].
Il n'y a donc rien d'exceptionnel dans le fait que le présent registre de la section des Postes s'arrête à la date du 5 septembre 1792. Les Archives de la Seine possèdent du reste un autre registre encore, provenant de la même source que celui-ci et coté aujourd'hui VD* 1002. Il renferme les procès-verbaux des Assemblées primaires de la section des Postes, du 13 novembre 1791 au 11 février 1793. Ce registre, qui ne comporte que vingt-quatre folios manuscrits, est beaucoup moins intéressant que le précédent et j'ai jugé inutile de le publier.
II
Table des matières
Le document que j'édite n'est pas entièrement inédit. Il n'a pu naturellement être utilisé par les historiens, avant sa découverte, en 1891, par M. Marius Barroux. Ni Michelet, ni Louis Blanc, ni Mortimer-Ternaux ne l'ont connu. Mais Mellié, dans son beau livre sur Les sections de Paris, l'a largement mis à contribution, et S. Lacroix en a publié un certain nombre de fragments dans les «Eclaircissements» de son monumental recueil: Actes de la Commune de Paris. Je crois cependant pouvoir justifier la présente publication.
D'abord Lacroix ne publie pas toujours exactement le texte qu'il édite: soit pour le rendre correct, soit pour l'éclaircir ou le raccourcir, il n'hésite pas à le modifier ou à y faire des coupures, sans avertir le lecteur. J'indique, dans les notes, toutes les différences que présente le procès-verbal véritable avec la version donnée par Lacroix.
Ensuite l'ouvrage de Lacroix ne dépasse pas aujourd'hui le mois de novembre 1791. Or les deux tiers au moins du présent procès-verbal sont postérieurs à cette date, postérieurs même au 20 juin 1792, c'est-à-dire à une époque de l'histoire révolutionnaire de Paris que les Actes de la Commune ne sont pas encore près d'atteindre.
Enfin Lacroix n'a publié que les séances qui donnent des renseignements sur les questions agitées à la Commune centrale, et les procès-verbaux qu'il édite sont dispersés dans les différents volumes de son ouvrage. Pour lui, en effet, les délibérations des sections ne sont que l'accessoire, le but principal de son travail étant l'édition des procès-verbaux des séances du Corps municipal et du Conseil général.
La publication du registre de la section des Postes permettra de suivre l'histoire entière d'une section, en attendant le moment où il sera possible d'écrire celle de toutes les sections de Paris. Cette section des Postes est une section d'opinion moyenne, ni décidément révolutionnaire, ni trop résolument conservatrice. Elle représente assez bien le type de ces sections, les plus nombreuses, dont nous ne savons presque rien et qui ont fait pourtant la majorité dans les grandes circonstances, en se portant tantôt d'un côté, tantôt de l'autre. Comment a agi, en 1791 et 1792, la petite bourgeoisie qui tenait Paris à cette époque, cette bourgeoisie de commerçants modérés, conservateurs et bons catholiques, voilà ce que le présent procès-verbal peut nous aider à faire comprendre. Quand, par exemple, nous y voyons ces bourgeois paisibles et pratiquants, qui, à la veille même du 10 août[10], restaient très attachés à la Constitution, se tourner contre le gouvernement de Louis XVI, quand nous voyons ces royalistes attaquer leur roi, nous comprenons toute la profondeur du mouvement qui devait aboutir à la Révolution du 10 août.
Il est inutile d'entrer dans de longs détails pour dire ici ce qu'était à cette époque la section des Postes. C'était une section du centre, située dans un quartier commerçant, et habitée surtout par des bourgeois et des boutiquiers. La topographie en sera plus clairement indiquée, dans le plan joint à ce travail, qu'elle ne pourrait l'être par une description. On n'a qu'à se reporter à ce plan pour connaître la situation de l'église Saint-Eustache ou de la chapelle de la Jussienne où fut transporté le lieu des séances de l'Assemblée générale, la distribution des districts qui formèrent la section ou qui en étaient voisins (et par conséquent celle des bataillons de la garde nationale: Saint-Eustache, La Jussienne, Saint-Jacques-la-Boucherie), l'emplacement des rues, etc. D'autre part on trouvera, dans les notes, les renseignements biographiques nécessaires sur quelques-uns des principaux personnages qui jouèrent un rôle dans la section, tels que Deslauriers, Cerfvol, Desvieux, etc. Enfin, pour guider le lecteur dans le dépouillement de ce volume, je donne, à la fin de l'ouvrage, dans la table des matières, l'indication des principales affaires traitées dans chaque séance et un index alphabétique des noms propres.
Le présent procès-verbal nous apporte encore un certain nombre de renseignements sur l'histoire générale de la Révolution. Pour ne parler que de la période postérieure à la journée du 20 juin, dont j'ai fait ailleurs une étude détaillée[11], il nous permet de suivre l'adoption des mesures concernant la publicité des séances[12], la permanence des sections[13], etc. Il nous fait voir comment les sections les plus modérées, les plus soucieuses de la légalité, n'hésitèrent plus, à partir de ce moment, à passer par-dessus toutes les questions de forme[14]. Après le 10 août, le registre de la section des Postes illustre encore d'une manière remarquable ce que j'ai dit ailleurs sur la transformation, à cette époque, des sections en général et, en particulier, sur celle de la section des Postes elle-même[15]. Enfin, dans les derniers jours du mois d'août, avec la poursuite des «anticiviques» s'ouvre l'époque des dénonciations et des vengeances particulières.
